Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOV -EPA
Entreprendre Pour Apprendre France, association

Numéro de dépôt :
4138411
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
INNOV -EPA de Entreprendre Pour Apprendre France

Présentation de la marque INNOV -EPA

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par la société Entreprendre Pour Apprendre France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOV -EPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la société Entreprendre Pour Apprendre France domicilié(e) LA FILATURE BAT 5, 32 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 242 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprendre Pour Apprendre France, M. JULIEN VASSEUR domicilié(e) LA FILATURE BAT 5, 32 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75010 - PARIS - France.

La marque INNOV -EPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV -EPA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

Entreprendre Pour Apprendre France a également déposé les autres marques suivantes : EPA , Skills Academy , Mini-Entreprise , ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE Mini-Entreprises , ENTREPRENDRE POUR APPRENDRE Membre de JA Worldwide , Mini-Entreprises


Entreprendre Pour Apprendre France, association - LA FILATURE BAT 5, 32 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75010 - PARIS - France - SIREN 449242049


Entreprendre Pour Apprendre France, M. JULIEN VASSEUR - LA FILATURE BAT 5, 32 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.